Archives des 10/04/2024 - CU Creusot Montceau

Compte rendu
BLANZY – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Camille WLOSIK
                                            
Compte rendu
Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée aux nouvelles éditions du Creusot
                                            
Compte rendu
Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée au CAUE de l’Ain
                                            
Compte rendu
Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction et de représentation d’œuvres vidéo de Jean-Michel Dury à la communauté urbaine
                                            
Compte rendu
Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies de Xavier Spertini à la communauté urbaine
                                            
Compte rendu
Contrat d’abonnement avec le groupe La poste pour le service MAILEVA. Autorisation de signature.
                                            
Compte rendu
LE CREUSOT – Contrat transactionnel entre la Communauté Urbaine et Madame Claire DESVIGNES – Sinistre du 4 AVRIL  2022
                                            
Compte rendu
Ressources Nord –  Attribution d’une aide financière pour la mise aux normes d’installations dans les périmètres de protection rapprochée à M. et Mme DEMONTFAUCON
                                            
Compte rendu
Le Creusot – Avenue François Mitterrand – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public
                                            
Compte rendu
LE BREUIL – Rue de Montcoy – Création d’une noue – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers
                                            
1
2
3
Page suivante 