Instance : Conseil Communautaire

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SAINT-EUSEBE – Aire de Grand passage – Modification du règlement intérieur de l’aire

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MONTCHANIN – Aire d’accueil – Modification du règlement intérieur de l’aire

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Salon de l’immobilier d’Entreprise (SIMI) 2024 – Convention de partenariat

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Turbine Casting – Règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – Autorisation de signature d’un avenant n°1 à la convention d’application

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Société Création Dentaire – Règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – Autorisation de signature de la convention d’application

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Société Locatrans Génelardais mandatée par la SCI M2C Immo – Règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – Autorisation de signature d’un avenant n°1 à la convention d’application

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Société Onze Plus par l’intermédiaire de la holding INNOV&SM – Règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – Autorisation de signature d’un avenant n°1 à la convention d’application

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Syndicat du bassin versant de la Dheune – Extension de périmètre

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Travaux sur réseaux d’assainissement et d’eau potable sur l’ensemble des communes du territoire communautaire – Lot 1 – Autorisation de signature de l’accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée

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GRDF – Concession de distribution publique de gaz – Présentation du rapport annuel 2020