Instance : Conseil Communautaire

Compte rendu

Association AgIRE – Agir pour l’Insertion, la Réussite et l’Emploi – Attribution d’une subvention – Signature d’une convention d’objectifs 2023

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Convention entre le département de Saône-et-Loire et la Communauté Urbaine Creusot Montceau pour accompagner les bénéficiaires du RSA – Sélection et approbation des projets sélectionnés

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Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 2 mars 2023

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Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales

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Rapport Social Unique 2021 – Présentation

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Cabinet du Président – Ajustement de l’organisation – Suppression et création d’emplois

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Torcy – Déchets ménagers – Marché global de performance pour la conception, la réhabilitation et l’exploitation d’un quai de transfert et d’une plateforme de compostage – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 22022PRP

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Convention constitutive de groupement de commande pour des prestations de services d’assurances. Autorisation de signature

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Subventions 2023 – Conflit en Ukraine – Aide apportée à la Croix-Rouge Française du Creusot pour l’accueil des réfugiés

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Agence Économique Régionale Bourgogne Franche-Comté – Chambre Régionale des Comptes – rapport d’observations définitives