Instance : Conseil Communautaire

Compte rendu

Concrétisation du développement de la voie ferrée centre Europe Atlantique (VFCEA)

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Contrat de ville – Approbation du rapport politique de la ville 2022.

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Ecomusée – Gratuité de la billetterie pour l’année 2024

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Appel à projets départemental 2024 – Approbation du projet structurant 2024 du territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau

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ATMO Bourgogne-Franche-Comté – Versement d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2024

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Avenant à la convention relative à la gestion et au suivi des installations de défense incendie raccordées au réseau d’eau potable du SMEMAC (Essertenne et Perreuil)

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Signature d’une convention de prise en charge des surcoûts liés à l’incendie du site de traitement du SMET71

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Captage des ressources nord – Participation financière pour travaux de mise aux normes destinés à limiter les risques de pollution dans les périmètres de protection rapprochée – Appel à projet et règlement d’intervention

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Fixation d’une enveloppe pour frais de représentation au Directeur Général des Services

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Fixation d’une enveloppe pour frais de représentation au collaborateur de cabinet remplissant les fonctions de “Conseiller en stratégie – Directeur des relations institutionnelles et internationales”