Archives des 10/04/2025 - Page 3 sur 6 - CU Creusot Montceau

Compte rendu
Office de Tourisme Communautaire – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs
                                            
Compte rendu
Lancement de la procédure d’élaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande d’Information des Demandeurs (PPGDID) de logements sociaux
                                            
Compte rendu
Prescription de la révision allégée du Plan local d’urbanisme intercommunal
                                            
Compte rendu
Déclaration de projet de Marmagne emportant mise en compatibilité du PLUi – Délibération relative à la non réalisation d’une évaluation environnementale
                                            
Compte rendu
Adoption de la modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal
                                            
Compte rendu
CAUE – Convention d’objectifs 2025 – Autorisation de signature
                                            
Compte rendu
Technopôle Sud Bourgogne hub&go – mise à jour de la tarification
                                            
Compte rendu
LE CREUSOT – Travaux d’aménagement de la Place Schneider – Autorisation de signature d’une modification N° 1 au marché n° 2403701PAP.
                                            
Compte rendu
Mise à jour des AP/CP
                                            
Compte rendu
Budget annexe transports – Vote du budget supplémentaire
                                            
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