Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Fourniture et installation d’armoires connectées autonomes et du logiciel de gestion associé pour la collecte des biodéchets – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 23036PRP

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TORCY – Bois de Torcy – Acquisition d’un terrain appartenant à Monsieur et Madame Borne

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Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maîtrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n°4 au marché 22040PRP

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Acquisition et maintenance d’un tractopelle – Autorisation préalable de signature d’un marché passé en procédure d’appel d’offres ouvert

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LE CREUSOT – Construction d’un colombarium par la commune – Autorisation de signature d’une convention de gestion

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Centrale d’achats du RESAH – Demande d’adhésion au marché fournitures d’ateliers destinées à l’entretien et à la maintenance

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Prestation de mise à disposition de personnel intérimaire – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

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Admission en non-valeur et créances éteintes

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LE CREUSOT – requalification de l’ilot Foch – Vente de terrains nus à Coop Habitat Bourgogne et SACICAP Bourgogne sud Allier

Compte rendu

SAINT-VALLIER – ZAC Des Goujons – Acquisition des parcelles cadastrées section AZ n°761, n°764 et n°801 à la SEM Val de Bourgogne.