Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Ecomusée Creusot Montceau – Chantier des collections -Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché n° 21032PAP

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Territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Entretien de surface en herbe, végétaux divers, d’ouvrage d’art et de pistes cyclables – Autorisation de signature préalable d’accords-cadre à bon de commande avec maximum passés en appel d’offre ouvert

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Fourniture, installation d’un système de contrôle pour les déchetteries – autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 22042PRP

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LE CREUSOT – Cimetière Saint-Eugène – Convention de gestion autorisation de signature

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Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 8 novembre 2023

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Marché de conseil et d’accompagnement stratégique – Arrêt des prestations

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Acquisition, assistances (techniques et fonctionnelles), formation et maintenance des logiciels de gestion financière et ressources humaines de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sans publicité ni mise en concurrence

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Groupement de commande pour la rédaction du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) et pour la rédaction ou la mise à jour des Plans Communaux de Sauvegarde (PCS). Autorisation de signature de la convention constitutive du groupement

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Admission en non-valeur et créances éteintes

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Garantie d’emprunt (Contrat de prêt N°00006060312) et convention de réservation de logements – Construction d’un foyer de 35 logements PLS pour personnes âgées autonomes sur la commune du Breuil par l’OPAC Saône et Loire