Instance : Bureau Communautaire

Compte rendu

Travaux de pose et de réparation de dispositifs de retenue sur le réseau routier communautaire – Attribution et autorisation de signature d’un accord cadre à bon de commande

Compte rendu

Écomusée – Autorisation de solliciter des subventions de fonctionnement pour l’année 2024

Compte rendu

Évacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM – Lot 1: Gravats et matériaux inertes – Lot 2: papiers cartons – Lot 3: Ferrailles – Lot4: Batteries – Lot 5: Plâtres – Lot 7: déchets diffus spécifiques – Lot 8: Amiante – autorisation de signature de 7 accords cadre à bons de commandes

Compte rendu

Travaux de mise aux normes des barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°5 au marché 17085DSP

Compte rendu

Eau et assainissement – Programme 2024 – Demande de participations financières

Compte rendu

Géodétection et géoréférencement des réseaux enterrés avant travaux sur le territoire communautaire – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 15 juin 2023

Compte rendu

Université de Bourgogne – Convention de mise à disposition d’un agent

Compte rendu

Association “Villes de France” – Adhésion

Compte rendu

Location et entretien de vêtements de protection (vêtements de travail et vêtements de pluie et de froid) pour les agents des services de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n° 2 à l’accord-cadre à bons de commande n° 21045PR.