Instance : 16/05/2024

Compte rendu

SANVIGNES-LES-MINES – Aménagement du centre-bourg – Autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

Demandes d’aides auprès de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne

Compte rendu

Collecte des points de proximité en conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Torcy – Remplacement du bardage du bâtiment quai de transfert – Autorisation de signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable (Loi ASAP)

Compte rendu

Sensibilisation à la prévention et à la gestion des déchets en milieu scolaire – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bon de commande sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 14 mars 2024

Compte rendu

Saint Vallier – Réhabilitation du pont situé impasse de Franche-Comté – Autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée

Compte rendu

SMACL Assurances – Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale

Compte rendu

Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 22040PRP.

Compte rendu

Mise en place d’une plateforme téléphonique pour la gestion des relations avec les usagers de la CUCM – Autorisation de signature d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour prestations similaires.