Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Fourniture et installation d’armoires connectées autonomes et du logiciel de gestion associé, fourniture des bioseaux et de leur système d’identification – Attribution et autorisation de signature d’un marché passé en procédure avec négociation
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Fourniture et mise en œuvre de produits d’application pour la signalisation horizontale des voies communautaires de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Attribution et autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en procédure adaptée
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Mise en décharge des déchets de voirie non valorisables de la CUCM – Attribution et autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en procédure formalisée
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CAUE – Convention d’objectifs 2024 – Autorisation de signature
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Approbation de l’avenant n°2 à la convention-cadre 2019-2026 entre la Communauté Urbaine Creusot Montceau et l’OPAC Saône-et-Loire
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Subvention à la destination des habitants pour l’achat d’un vélo classique, électrique et pour l’électrification de vélos.
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Approbation des nouveaux règlements des services d’eau potable, assainissement collectif et non collectif
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Préservation des espaces naturels – Conservatoire d’Espaces Naturels de Bourgogne – Attribution de la participation communautaire 2024 – Autorisation de signature de la convention d’objectifs 2024
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Rapport annuel du délégataire en eau et assainissement pour 2023
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Régie intéressée assainissement – signature avenant 4 et protocole de fin de contrat