Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

BLANZY – Rue des Communautés – Servitude de passage d’une canalisation eaux pluviales sur les parcelles cadastrées section AE n°207, 210 et 532.
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BLANZY – Rue des Communautés – Servitude de passage d’une canalisation eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section AE n° 530.

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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Gilbert BENOIT – Sinistre du 18 mai 2025
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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Gérard ROUSSON – Sinistre du 16 mai 2025

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LE CREUSOT – Place de la Molette – Indemnisation de sinistre en date du 8 janvier 2025 par MACIF Assurance

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente-‘ Arc en ciel – Atelier du coin ‘, à Montceau-les-Mines.
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Ecuisses – Jardins de la Villa Perrusson – Convention de mise à disposition avec l’association Sport Détente Santé
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Conférence sur les Arts décoratifs – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.
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Mise en oeuvre de diagnostics des dispositifs d’alimentation en eau des exploitations agricoles sur la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables
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Collecte et valorisation des déchets réemployable en déchetterie