Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par l’École nationale des ponts et chaussées – IP Paris à la Communauté urbaine

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Le Creusot – rue Maréchal LECLERC – Remboursement du sinistre du 31 janvier 2025 par MAAF Assurances

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MONTCHANIN – impasse devant le bâtiment D de l’OPAC Saône-et-Loire rue de la paix – Constat de la désaffectation effective d’une voirie relevant du domaine public de la Communauté Urbaine.

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MANDAT SPECIAL ACCORDE A FREDERIQUE LEMOINE DANS LE CADRE DU SEMINAIRE ZAN

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Réalisation de 2 stèles pour le site Technopôle Sud Bourgogne hub&go – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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BLANZY – Rue des Communautés – Indemnisation du sinistre du 4 septembre 2024 par MMA Assurance

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25022COM_CUCM_Journées Nationales France urbaine _ Prestations de relations presse et de mobilisation de médias spécialisés – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

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MONTCEAU-LES-MINES – Rue de Châtillon – Vente des parcelles cadastrées section AR n°461 et n°360.

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MARIGNY – Montferroux – Acquisition de la parcelle cadastrée section D n°542, en nature de voirie, appartenant à M.et Mme MANNEVEAU.

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Marché n°21044PR – Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau les Mines – Lot n° 10 : Menuiserie bois – Modification n° 3 – Signature d’une modification de transfert.