Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

PERRECY-LES-FORGES – Aménagement de la place de la Poterie – Dépôt d’un permis d’aménager pour l’aménagement d’espaces publics dans le périmètre de protection des monuments historiques
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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Antonio CICCHETTI – Sinistre du 28 octobre 2024
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SAINT-ROMAIN-SOUS-GOURDON – Aménagement du centre bourg – Dépôt d’un permis d’aménager pour l’aménagement d’espaces publics dans le périmètre de protection des monuments historiques
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LE BREUIL – Route de Couches – Indemnisation de sinistre en date du 24 décembre 2024 par MACIF IARD SINISTRES
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ST VALLIER – Indemnisation du sinistre du 11 mai 2023 par SMACL Assurances
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CIRY-LE-NOBLE – LES MURGERS – Signature d’une convention de passage d’équipements d’un réseau de communication électronique avec S.F.R sur les parcelles cadastrées section AR n°316 et 202.
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Association des parents d’élèves de Sanvignes – autorisation de signature d’une convention de cession de matériel informatique

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SANVIGNES-LES-MINES – Les Essarts – Contrat de transaction entre la CUCM et le GAEC PELLETIER – Versement d’une indemnité pour perte d’exploitation
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Etude stratégique d’habitat et de peuplement à l’échelle intercommunale – Dépôt d’une demande de communication de données détaillées au logement auprès de la DREAL Bourgogne Franche Comté
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Projet Alimentaire Territorial – Demande de subvention 2025