Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

MONTCENIS – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Bernard BLONDEAU – Sinistre du 7 juillet 2025
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MONTCEAU-LES-MINES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Isabelle BIRSTER – Sinistre du 10 janvier 2025
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SAINT-VALLIER – Site Konecranes – Signature d’un avenant n°1 à la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier Doubs BFC pour l’opération n°799
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LE BREUIL – Réhabilitation du pont route des Fauchés – Attribution et signature d’un marché à procédure adaptée
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LE CREUSOT – Réhabilitation de l’ilot urbain dégradé n°1 Quartier Saint Charles – Signature de l’avenant n°4 à la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier Doubs BFC pour l’opération n°424
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SAINT-FIRMIN – Chemin des Cormaillots – Déclassement partiel du domaine public routier de la Communauté Urbaine.
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Contrat local de santé – Action d’animation territoriale – Demande de subvention 2025
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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographie prêtée par Francis Chambarlhac à la communauté urbaine
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BLANZY – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur François TARISSAN – Sinistre du 9 avril 2025
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MONTCEAU-LES-MINES – Rue de Bellevue – Résiliation d’un bail emphytéotique avec le Lycée Technologique Nicéphore Niepce – locaux utilisés par le GRETA