Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Mandat spécial accordé à Frédérique LEMOINE dans le cadre du Sommet de la Mesure d’Impact 2025, organisé par l’Impact Tank et le Conseil économique social et environnemental (CESE)
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Mandat spécial accordé à Daniel MEUNIER dans le cadre du Sommet de la Mesure d’Impact 2025, organisé par l’Impact Tank et le Conseil économique social et environnemental (CESE)
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Mandat spécial accordé à Evelyne COUILLEROT dans le cadre du Sommet de la Mesure d’Impact 2025, organisé par l’Impact Tank et le Conseil économique social et environnemental (CESE)
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Mandat spécial accordé à Jean-François JAUNET dans le cadre du Sommet de la Mesure d’Impact 2025, organisé par l’Impact Tank et le Conseil économique social et environnemental (CESE)
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Mandat spécial accordé à Jérémy PINTO dans le cadre du Sommet de la Mesure d’Impact 2025, organisé par l’Impact Tank et le Conseil économique social et environnemental (CESE)
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ECUISSES – Route du canal – Transfert de propriété entre la Commune et la Communauté Urbaine – Parcelle cadastrée section AI n°339, en nature de domaine public.

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Angélique Girard, productrice de plantes aromatiques et médicinales, ‘ Essence de fleurs ‘ à Antully
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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Madame BOUYSSOU ‘ Terre en Mirande ‘ à Varennes le Grand
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SAINT-VALLIER – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Luc BAUDOT – Sinistre du 25 mars 2025
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CIRY-LE-NOBLE – Convention d’occupation temporaire du domaine public