Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Le_Creusot_Réalisation d’une étude de faisabilité urbaine du Campus Sud Bourgogne- Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

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Fourniture de gaz naturel – Attribution et signature d’un marché

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MONTCEAU LES MINES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine, Monsieur Resat YAZICI et la Société France PARE-BRISE – Sinistre du 8 août 2025

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à Broceliand-Pearltrees.

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Don d’un document d’archive de Pierre Miquet à la communauté urbaine Creusot Montceau / Ecomusée

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à Elephant Adventures.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée au Rugby Club Montceau Bourgogne.

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Le_Creusot – Réalisation d’une étude de faisabilité urbaine du Campus Sud Bourgogne – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

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LES BIZOTS – centre bourg – Construction d’une cuve de stockage d’eau incendie – Prestations d’études géotechniques – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

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SANVIGNES-LES-MINES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Didier LAMBOLEZ – Sinistre du 9 septembre 2025