Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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LE CREUSOT – Rue Hélène Boucher – Constat d’état de travaux par exploit d’huissier

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Mise à l’enquête publique relative au déclassement partiel en vue de l’aliénation partielle de l’allée Hubert Curien et de la liaison routière entre le boulevard de l’industrie et l’allée Hubert Curien, sur la commune de LE CREUSOT – Projet d’extension d’un atelier mécanique porté par la société française FRAMATOME
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MANDAT SPECIAL ACCORDE A ISABELLE LOUIS DANS LE CADRE DE La remise du trophée AAP PNA 2024-2025 dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial.

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MANDAT SPECIAL ACCORDE A EVELYNE COUILLEROT DANS LE CADRE DE La remise du trophée AAP PNA 2024-2025 dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial.
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MANDAT SPECIAL ACCORDE A GEORGES LACOUR DANS LE CADRE DE La remise du trophée AAP PNA 2024-2025 dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial.
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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.
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ST VALLIER – pont de l’impasse de Franche Comté- mise en place d’une plateforme provisoire, dépose de la conduite d’eau potable, fourniture et pose de supports et capotage d’une conduite d’eau potable – Attribution et signature d’un marché à procédure adaptée.
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Mission d’appui à l’élaboration du bilan à mi-parcours du PCAET – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité et avec mise en concurrence
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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Françoise REBILLARD- Sinistre du 21 octobre 2025
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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine, Madame Isabelle PENOT et France PARE-BRISE – Sinistre du 7 octobre 2025