Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

LE CREUSOT – Carrefour du marteau pilon – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine d’un délaissé de la RD 984SG.
Compte rendu

TORCY – Rue Eugène HERZOG- Signature d’une convention avec TOTEM France dans le cadre d’un projet d’implantation d’une infrastructure pour des équipements de réseaux de communications électroniques
Compte rendu

Enquête Origine / Destination auprès des voyageurs des lignes urbaines sur le réseau monRéZO sur le territoire de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée
Compte rendu

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage stratégie photovoltaïque au sol – Mise en œuvre de 6 sites prioritaires – Commande de réunion complémentaire en présentiel
Compte rendu

Mandat spécial accordé à Daniel MEUNIER dans le cadre de l’assemblée Générale 2025 du GART

Compte rendu

Mandat spécial accordé à Bernard FREDON dans le cadre de l’assemblée Générale 2025 du GART
Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.
Compte rendu

Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public
Compte rendu

CIRY LE NOBLE-Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Bernard DEMOULE – Sinistre du 2 septembre 2025
Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Le Magny – Vente de terrain complémentaire à la Fédération départementale des Chasseurs de Saône-et-Loire, pour construction d’un centre de formation et d’examen au permis de chasser.