Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Torcy – Réfection de l’étanchéité du bâtiment d’exploitation et des vestiaires à la station d’épuration.

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Assistance à maitrise d’ouvrage d’expertise et de coordination du suivi des actions issues des assises de la sécurité et du conseil stratégique sur les actions de la communauté urbaine – Avenant N°1.
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Appel à candidatures pour les Projets Agro-Environnementaux et Climatiques en Bourgogne – campagne 2023 – dépôt d’un dossier de demande de prolongation pour un an de Mesures Agro-Environnementales et Climatiques concernant l’Aire d’Alimentation de Captage du lac de la Sorme

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PERRECY-LES-FORGES – Cité de Rozelay – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers

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Programme ‘ Petites villes de demain ‘ – Etude de composition urbaine et de stratégie de revitalisation – demande de subvention auprès de la Banque des Territoires
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LE CREUSOT – Indemnisation du sinistre du 5 janvier 2022 par SMACL Assurances
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MONTCEAU – Indemnisation du sinistre du 22 mars 2021 par SMACL Assurances

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Mise en place et lancement du plan d’action Schéma Local de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche, de l’Innovation et de la Vie Etudiante (SLESRIVE).
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Ecomusée – politique cadre pour le mécénat et les partenariats – approbation de la politique
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Ecomusée – politique cadre pour le mécénat et les partenariats – approbation des contreparties dans le cadre du mécénat