Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Avenant n°1 à la décision du 10 mars 2023 relatif à la mise en place de la carte d’achat public
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Appel à projet local ‘ Réinventons nos cœurs de villes ‘ – Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel
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ST VALLIER – Indemnisation du sinistre du 12 juillet 2022 par SMACL Assurances
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Saint-Pierre-de-Varennes – Projet de création du lotissement le clos des bruyères – Convention de transfert des voies, équipements et espaces communs

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LE CREUSOT – Rue d’Harfleur – Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour le passage d’une canalisation souterraine ainsi que ses accessoires.
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24047PR_Passation de marchés d’assurances au profit des collectivités membres du groupement de commandes dont la Communauté Urbaine du Creusot Montceau est coordonnateur : Commune de Ciry-le-Noble ; Commune de Saint-Vallier ; Commune d’Ecuisses- Lots 1, 2, 3, 4 5 et 7 – Déclaration sans suite.
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ECOMUSEE- Prêt des films des 3 volets de ‘ Murs/Murs ‘
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ECOMUSEE- Prêt du film volet 3 de Murs/Murs
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ECOMUSEE- Prêt du film volet 2 de Murs/Murs ‘ Migrations d’aujourd’hui ‘ et des douze xylogravures de l’exposition ‘ Corps de migrants ‘
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ECOMUSEE- Prêt des expositions ‘ Corps de migrants et ‘ Murs/Murs ‘ au pôle touristique et culturel de Génelard