Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

LE CREUSOT – Rue Maréchal Foch – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU de la parcelle cadastrée section AO n°498, en nature de trottoir public.
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LE CREUSOT – Rue de la Couronne – Remboursement de sinistre
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ECUISSES – 40 route du canal parcelle AI 328 – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers
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CIRY-LE-NOBLE – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Caroline GODARD- Sinistre du 23 avril 2025
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MONTCEAU – Parking de la Mairie – Indemnisation de sinistre en date du 16 janvier 2025 par ACM IARD
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Le Creusot – Avenue François Mitterrand – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public
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Montceau-les-Mines – Recomposition urbaine de l’entrée ouest du Plessis – Autorisation du dépôt de dossier de demande de subvention et plan de financement au titre du programme Territoire En Action et du FEDER
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BLANZY – Zone Industrielle de la Fiolle – Signature d’une convention de servitude avec Réseau de Transport d’Electricité (R. T. E .), pour le passage d’une canalisation souterraine sur la parcelle cadastrée section B n°523.
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BAIL A LOYER LIBRE – TOURISMESSOR SAS – EBS – RUE SAINT ELOI 71300 MONTCEAU-LES-MINES
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CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU ET L’UNIVERSITE DE BOURGOGNE EUROPE