Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Réfection d’ouvrages de franchissement sur les communes de Blanzy, Ciry le Noble, Saint Sernin du Bois et Le Creusot – Signature d’une modification n° 1 au marché 2201401PRP

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POUILLOUX – Indemnisation du sinistre du 13 août 2022 par SMACL Assurances

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Audit organisationnel et de compétences de la Direction des Ressources Humaines – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée au centre d’archives privées SAICOM A.S.B.L.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Noël Guérini à la communauté urbaine

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Réhabilitation de l’aire d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Torcy.

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RGPD – Signature d’une convention de sous-traitance avec Creusot Montceau Eau

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MONTCEAU – Parc Maugrand – Constatation de départ – Règlement d’honoraires d’huissier

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MONTCEAU – Parc Maugrand – Constat d’occupation illégale – Règlement d’honoraires d’huissier

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LE CREUSOT – Zone d’activités HARFLEUR – Signature de conventions avec HIVORY dans le cadre d’un projet d’implantation de pylône télécom