Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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Fourniture de bennes déchetteries
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SAINT-FIRMIN – Chemin des Jacquelins – Vente d’une partie du domaine public au propriétaire de la parcelle cadastrée section B n°1158.
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LE CREUSOT – Rues des Aubépines et des Eglantines – Régularisation foncière avec la Commune – Parcelles cadastrées section BS n°328, 355, 356 et 361, en nature de domaine public routier
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MONTCHANIN – Rue de la Paix – Impasse Nelson Mandela – Vente de terrains à l’OPAC de Saône-et-Loire
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Maintenance – corrective et évolutive du logiciel Intr@geo Professionnelle Edition pour la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-les-Mines
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Mission de design de service. Evolution du parcours usager et mutualisation des accueils – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée
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LE CREUSOT – Rue Hélène Boucher – Constat d’état de travaux par exploit d’huissier

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Mise à l’enquête publique relative au déclassement partiel en vue de l’aliénation partielle de l’allée Hubert Curien et de la liaison routière entre le boulevard de l’industrie et l’allée Hubert Curien, sur la commune de LE CREUSOT – Projet d’extension d’un atelier mécanique porté par la société française FRAMATOME
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MANDAT SPECIAL ACCORDE A ISABELLE LOUIS DANS LE CADRE DE La remise du trophée AAP PNA 2024-2025 dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial.

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MANDAT SPECIAL ACCORDE A EVELYNE COUILLEROT DANS LE CADRE DE La remise du trophée AAP PNA 2024-2025 dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial.