Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

MONTCEAU LES MINES – Rue de Chalon – Vente partielle de terrain cadastré section BO n°172, à la SCI ROMES

Compte rendu

Blanzy – Travaux de mise aux normes du barrage de la Sorme (tranche 1) – Mission de maitrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché 18075DSP
Compte rendu

Direction générale des services – institution d’une enveloppe pour les frais de représentation du Directeur Général des Services
Compte rendu

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de dispositifs numériques destinés aux visiteurs de la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.
Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau du 10 novembre 2022
Compte rendu

Mise à disposition d’un agent – Comité des Oeuvres Sociales
Compte rendu

RGPD – Adhésion à l’Association Française des Correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel
Compte rendu

Adhésion de la CUCM au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)
Compte rendu

Accompagnement à la sécurisation du système d’information – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande en procédure adaptée
Compte rendu

Demandes de subventions – Programmation scientifique et culturelle 2023