Archives : Comptes rendus

Compte rendu

CUCM – Règlement au Cabinet ITINERAIRES Avocats

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CUCM – Règlement au Cabinet ITINERAIRES Avocats

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Montchanin – Projet de création d’un lotissement ‘ Le Bois Daroux ‘ phase III- Convention de transfert des voies, équipements et espaces communs

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public

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LE CREUSOT – Allée de Bibracte – classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine des parcelles cadastrées section AM n°506, 510 et 512.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par les Archives Départementales de Saône-et-Loire à la Communauté urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par l’École nationale des ponts et chaussées – IP Paris à la Communauté urbaine

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Le Creusot – rue Maréchal LECLERC – Remboursement du sinistre du 31 janvier 2025 par MAAF Assurances

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MONTCHANIN – impasse devant le bâtiment D de l’OPAC Saône-et-Loire rue de la paix – Constat de la désaffectation effective d’une voirie relevant du domaine public de la Communauté Urbaine.

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MANDAT SPECIAL ACCORDE A FREDERIQUE LEMOINE DANS LE CADRE DU SEMINAIRE ZAN