Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprise de la CUCM – Modification – Autorisation de signature
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Politique de la ville – Étude départementale “Mieux connaître pour lutter contre l’invisibilité des femmes dans les quartiers prioritaires” – Participation CUCM
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Politique de la ville – Convention régionale urbaine et sociale – Avenant n°3 de prorogation de durée
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Action de l’Espace-conseil FAIRE sur le territoire de la CUCM – Renouvellement 2020-2021 de la convention avec le conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Saône-et-Loire (CAUE)
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Déchets – Rapport annuel du délégataire CMR relatif au traitement des déchets pour l’année 2019
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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés 2019
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Services publics eau et assainissement – Régie intéressée 2019 – Rapports annuels des délégataires
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Services publics eau et assainissement – Régie intéressée 2019 – Rapports annuels sur le prix et la qualité des services
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Creusot Montceau Transports – Rapport annuel 2019 du délégataire
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Au sujet de la fermeture du site montcellien du groupe EOLANE