Type : Délibération

Compte rendu

Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau – Autorisation de signature d’une modification n° 1 pour 13 lots du marché 21044PR

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Mise en place et lancement du plan d’action Schéma Local de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche, de l’Innovation et de la Vie Etudiante (SLESRIVE).

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Ecomusée – politique cadre pour le mécénat et les partenariats – approbation de la politique

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Ecomusée – politique cadre pour le mécénat et les partenariats – approbation des contreparties dans le cadre du mécénat

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Services publics eau et assainissement – Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics

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Services publics eau et assainissement – Rapports 2021 des délégataires

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Eau brute – RCEA – autorisation de signature d’une convention autorisant le pompage dans les lacs miniers pour les exercices 2022 à 2025

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Eau et assainissement – Mise en oeuvre d’un droit à l’eau – Adoption des modalités de la première année du dispositif d’allocation eau

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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets 2021

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Réduction des déchets – Réponse à l’appel à projet "Généraliser le tri à la source des biodéchets en région Bourgogne-Franche-Comté" de l’ADEME et de la Région Bourgogne-Franche-Comté