Type : Délibération

Compte rendu

Eau et assainissement – Travaux sur réseaux d’eau potable sur l’ensemble des communes du territoire communautaire – Autorisation de signature d’une modification n°2 à l’accord-cadre 2102302PRP

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Direction de l’eau et de l’assainissement – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande

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CUCM – Compostage individuel : réduction du reste à charge des usagers pour l’acquisition de composteurs individuels pour la période 2023-2025.

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Association APOR Association Pour l’Orientation et le Reclassement – Attribution d’une subvention – Signature d’une convention d’objectifs 2023.

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Association Ligue de l’Enseignement de Bourgogne Franche Comté – E2C – Attribution d’une subvention – Signature d’une convention d’objectifs 2023.

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Conventions Territoriales Globales avec la Caf de Saône et Loire – autorisations de signature

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Contrat de ville – Approbation du rapport politique de la ville 2021.

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Appel à projets départemental 2023 – Approbation du projet structurant 2023 du territoire de la Communauté urbaine Creusot Montceau

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ATMO Bourgogne-Franche-Comté – Versement d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2023

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Eau potable – Régie intéressée – Autorisation de signer la modification à mi-contrat