Type : Décision

Compte rendu

LE CREUSOT – Travaux d’aménagements du Cinéma – Détection des réseaux – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la détection des réseaux

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Mise en œuvre de diagnostics des dispositifs d’alimentation en eau des exploitations agricoles sur la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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LE CREUSOT – Avenue de la République – Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour la pose d’une canalisation électrique souterraine

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PERRECY-LES-FORGES – Le Bourg -Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain cadastré section AI n°493, appartenant aux consorts COLLIER.

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Contrat de maintenance et d’hébergement pour le contrôle d’accès en déchetteries – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en raison de droit d’exclusivité.

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TORCY – Les vingt arpents – Echange de terrains entre la Communauté Urbaine et l’Immobilière Groupe Casino pour régularisation de la situation foncière de la D 28.

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Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 8 novembre 2023

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Marché de conseil et d’accompagnement stratégique – Arrêt des prestations

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Acquisition, assistances (techniques et fonctionnelles), formation et maintenance des logiciels de gestion financière et ressources humaines de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sans publicité ni mise en concurrence

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Groupement de commande pour la rédaction du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) et pour la rédaction ou la mise à jour des Plans Communaux de Sauvegarde (PCS). Autorisation de signature de la convention constitutive du groupement