Type : Décision

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TORCY – Indemnisation du sinistre du 13 décembre 2022 par SMACL Assurances

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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Célia LEQUIN – Sinistre du 20 septembre 2023

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Aménagement des abords du cinéma et de la crèche au Creusot – Dépôt d’un permis d’aménager pour l’aménagement d’espaces publics dans le périmètre de protection des monuments historiques

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Abattages d’arbres pour sécurisation de l’évacuateur de crues du Barrage du Martinet à ANTULLY. Attribution et signature d’un marché inférieur à 39 999.00 € HT.

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Barrage de Saint Sernin – Broyage avec exportation de la végétation dans la retenue – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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LE CREUSOT- Signature d’une convention d’honoraires

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Marché N° 23038PAP – Assistance à maîtrise d’ouvrage et assistance à conduite d’opérations pour la direction de l’aménagement opérationnel de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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MONTCEAU – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Aurélie PENOT – Sinistre du 13 octobre 2023

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SAINT-VALLIER – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Elodie FOURCHER – Sinistre du 17 octobre 2023

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LE CREUSOT – Travaux d’aménagements du Cinéma – Détection des réseaux – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la détection des réseaux