Type : Décision

Compte rendu

CIRY-LE-NOBLE – Rue Benoit Lagrost – Vente de l’ancien local Agri Sud Est, parcelle cadastrée section AO n°542, à la Commune

Compte rendu

LE CREUSOT et MONTCEAU-LES-MINES – Transfert de propriétés avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour les lycées

Compte rendu

LE CREUSOT – Écomusée – Signature d’une convention de mécénat avec l’entreprise Véolia

Compte rendu

Ecomusée Creusot Montceau – Chantier des collections -Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché n° 21032PAP

Compte rendu

Territoire de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Entretien de surface en herbe, végétaux divers, d’ouvrage d’art et de pistes cyclables – Autorisation de signature préalable d’accords-cadre à bon de commande avec maximum passés en appel d’offre ouvert

Compte rendu

Fourniture, installation d’un système de contrôle pour les déchetteries – autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 22042PRP

Compte rendu

LE CREUSOT – Cimetière Saint-Eugène – Convention de gestion autorisation de signature

Compte rendu

Ecomusée – prêt d’ouvrages et calicot à la bibliothèque de Saint-Léger-sur-Dheune

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée à la bibliothèque de Saint Léger sur Dheune

Compte rendu

prestation artistique et propriété intellectuelle – photographies de la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.