Type : Décision

Compte rendu

BLANZY – Impasse du clos de la bourbince – Servitudes de passage d’une canalisation pour les eaux usées sur les parcelles cadastrées section AO n°461 et 463 et autorisation de travaux sur terrain de Monsieur DEGUEURCE.

Compte rendu

Concert du groupe Aelendir pour la nocturne étudiante dans la cour du Château de la Verrerie- Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Compte rendu

Montchanin- Réfection de l’étanchéité du bâtiment de la station du THIELLAY

Compte rendu

Torcy – Réfection de l’étanchéité du bâtiment d’exploitation et des vestiaires à la station d’épuration.

Compte rendu

Assistance à maitrise d’ouvrage d’expertise et de coordination du suivi des actions issues des assises de la sécurité et du conseil stratégique sur les actions de la communauté urbaine – Avenant N°1.

Compte rendu

Appel à candidatures pour les Projets Agro-Environnementaux et Climatiques en Bourgogne – campagne 2023 – dépôt d’un dossier de demande de prolongation pour un an de Mesures Agro-Environnementales et Climatiques concernant l’Aire d’Alimentation de Captage du lac de la Sorme

Compte rendu

SANVIGNE LES MINES – Stade Saint Amédée – Constat d’occupation illégale – Règlement d’honoraires d’huissier

Compte rendu

PERRECY-LES-FORGES – Cité de Rozelay – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers

Compte rendu

TORCY – Aire du Lac La Grande Motte – Assistance et défense occupation illégale – Signature d’une convention avec le Cabinet ADAES Avocats

Compte rendu

Complément d’étude urbaine à mener dans le cadre du projet de renouvellement urbain sur le quartier d’Harfleur au Creusot – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.