Type : Décision

Compte rendu

LE CREUSOT – Sinistre du 15 juillet 2024 – Contrat de transaction

Compte rendu

ST VALLIER – Sinistre – Contrat de transaction

Compte rendu

Assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de projets dans le cadre de la démarche ‘ Innov’Insertion CUCM ‘ – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

Compte rendu

LE CREUSOT – Place Schneider – Autorisation du dépôt de dossier de demande de subvention et plan de financement au titre du programme Territoire en action

Compte rendu

TORCY – Zone Coriolis – La Sapinette – Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour le passage d’une canalisation souterraine ainsi que ses accessoires

Compte rendu

Mission de prestation de service pour la définition d’une identité du territoire du canal du centre et de la création d’une marque territoriale – autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 22052MES

Compte rendu

SANVIGNES LES MINES – Les Essarts – Renouvellement du collecteur – Mme HOSSA Florence

Compte rendu

SANVIGNES LES MINES – Les Essarts – Renouvellement du collecteur – M. VERDY Julien

Compte rendu

SANVIGNES LES MINES – Les Essarts – Renouvellement du collecteur – M. et Mme PROST

Compte rendu

SANVIGNES LES MINES – Les Essarts – Renouvellement du collecteur – M. et Mme CARREIRA