Type : Décision

Compte rendu

Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Madame BOUYSSOU ‘ Terre en Mirande ‘ à Varennes le Grand

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SAINT-VALLIER – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Luc BAUDOT – Sinistre du 25 mars 2025

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CIRY-LE-NOBLE – Convention d’occupation temporaire du domaine public

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Rédaction d’une note juridique – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à l’Association les Ami-e-s de Clark Kent

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Monsieur Jacques Marduel à la Communauté Urbaine

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Retrait d’une concession de logement par nécessité absolue de service à la Villa Perrusson

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Contrat local de santé – Mission d’animation territoriale – Demande de subvention 2025

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PERIMETRE DE PROTECTION DU BARRAGE DE LA SORME – Aménagements agricoles sur des parcelles acquises par la CUCM, au lieu-dit ‘ Les Poisses ‘ à CHARMOY – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée, inférieur 39 999,00 € HT.

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LE CREUSOT – 12 rue du Vilet parcelles BI n° 426, 427, 429, 430 – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers