Instance : 25/08/2025

Compte rendu

LE CREUSOT – Carrefour du marteau pilon – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine d’un délaissé de la RD 984SG.

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LE CREUSOT – Rue des Riaux – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT MONTCEAU de la parcelle cadastrée section BW n°159, en nature d’accessoire utile à la voie publique

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Demande de subventions pour le poste de chef de projet Petites villes de demain.

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MONTCEAU LES MINES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine, Monsieur Resat YAZICI et la Société France PARE-BRISE – Sinistre du 8 août 2025

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MONTCEAU LES MINES – Rue LAMARTINE – Indemnisation de sinistre en date du 31 mai 2024 par HDI GLOBAL Assurance

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SANVIGNES-LES-MINES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Didier LAMBOLEZ – Sinistre du 9 septembre 2025

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LES BIZOTS – centre bourg – Construction d’une cuve de stockage d’eau incendie – Prestations d’études géotechniques – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

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Le_Creusot – Réalisation d’une étude de faisabilité urbaine du Campus Sud Bourgogne – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée au Rugby Club Montceau Bourgogne.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à Elephant Adventures.