Instance : 05/10/2023

Compte rendu

Demande de subvention 2023 – Appel à projets La Fabrique du Patrimoine à Autun pour une valorisation du patrimoine aux abords du canal du Centre

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Territoire communautaire – eau-assainissement – rapports des délégataires 2022

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Convention de financement pour la création d’un poteau incendie pour assurer la protection du complexe Jean Bouveri à Montceau-les-Mines

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Pérennisation du dispositif allocation eau

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RCEA – opérations de mise à 2×2 voies traversée de BLANZY, MONTCEAU-GENELARD et amélioration de la traversée de MONTCEAU – approbation des partis d’aménagements, des domanialités futures, du principe de la poursuite des études écologiques et du schéma directeur de signalisation

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Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 28 juin 2023

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CRESS- Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire – Attribution d’une subvention pour la poursuite du déploiement de l’action ACTESS – Animation et Coopérations Territoriales ESS sur le territoire Creusot Montceau

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Mise en place de la pépinière innovante dans le cadre du Technopole

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Mise en place de la gouvernance dans le cadre de l’offre de service du Technopole

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MONTCEAU-LES-MINES – Zone d’activités Le Prélong – Rue des Chavannes – Vente de terrain pour l’implantation d’une unité de dialyse