Instance : 11/09/2025

Compte rendu

LE CREUSOT – Construction d’un colombarium par la commune – Autorisation de signature d’une convention de gestion

Compte rendu

Acquisition et maintenance d’un tractopelle – Autorisation préalable de signature d’un marché passé en procédure d’appel d’offres ouvert

Compte rendu

LE CREUSOT – La Charmille – Construction de 60 logements par Habellis – Autorisation de garantie d’emprunt

Compte rendu

Association groupe de recherche, animation technique et information sur l’eau – Renouvellement de l’adhésion

Compte rendu

Collecte et réapprovisionnement des armoires connectées et traitement des bio déchets – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n°24058PRP

Compte rendu

LE BREUIL – Route de Couches – Travaux de gestion des eaux pluviales – Autorisation préalable d’attribution d’un marché passé en procédure adaptée

Compte rendu

Dératisation des réseaux publics d’assainissement sur l’ensemble du territoire communautaire – Autorisation de signature préalable d’un accord cadre à bons de commande passé en procédure adaptée

Compte rendu

Eaux pluviales – Territoire communautaire – Entretien des réseaux d’eaux pluviales- autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

Compte rendu

Entretien des ouvrages d’assainissement et d’eaux pluviales – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert

Compte rendu

Diagnostic complet du génie civil des ouvrages d’eau brute et d’eau potable et étude de faisabilité sur multiples réservoirs – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 24061PRP