Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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Société Onze Plus par l’intermédiaire de la holding INNOV&SM – Règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – Autorisation de signature d’un avenant n°1 à la convention d’application
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Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe – Adhésion
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Centrale d’achats “Le Cèdre” – Adhésion de la CUCM
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CAUE 71 – Cotisation annuelle
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Association Rivière Rhône-Alpes-Auvergne – Adhésion de la CUCM
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Groupement de commande pour l’organisation d’activités physiques et sportives. Attribution et autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée
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Groupement de commandes location de matériels roulants, de matériels de propreté et d’outillages – Autorisation de signature de l’accord-cadre à bons de commande multi-attributaires
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Fourniture, assistance, formation et maintenance des logiciels de gestion du temps de travail de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé sans publicité ni mise en concurrence
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Admission en non-valeur et créances éteintes
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MONTCEAU-LES-MINES – Aménagement urbain de l’entrée du quartier du Plessis – Mission de maîtrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 22005PAP