Archives : Comptes rendus

Compte rendu

LE CREUSOT – Indemnisation du sinistre du 29 décembre 2020 par ALLIANZ IARD

Compte rendu

PERRECY-LES-FORGES – Rue des puits – Cession de la parcelle cadastrée section AD n°194 à Monsieur et Madame CHADNI.

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Michel et Françoise Bouchet à la communauté urbaine

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie issue des collections de l’Ecomusée aux éditions Actes-Sud

Compte rendu

MONTCHANIN – ZA des Morands – Occupation du domaine public fluvial de VNF – Autorisation de signature de conventions.

Compte rendu

Règlement d’intervention pour l’aide à l’immobilier économique dans le domaine des hébergements touristiques / Attribution d’une subvention

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

Compte rendu

MONTCEAU LES MINES – Rue de Chalon – Vente partielle de terrain cadastré section BO n°172, à la SCI ROMES

Compte rendu

Blanzy – Travaux de mise aux normes du barrage de la Sorme (tranche 1) – Mission de maitrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché 18075DSP

Compte rendu

Direction générale des services – institution d’une enveloppe pour les frais de représentation du Directeur Général des Services