Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Groupement de commande pour l’organisation d’activités physiques et sportives. Attribution et autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée

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Groupement de commandes location de matériels roulants, de matériels de propreté et d’outillages – Autorisation de signature de l’accord-cadre à bons de commande multi-attributaires

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Fourniture, assistance, formation et maintenance des logiciels de gestion du temps de travail de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé sans publicité ni mise en concurrence

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Admission en non-valeur et créances éteintes

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MONTCEAU-LES-MINES – Aménagement urbain de l’entrée du quartier du Plessis – Mission de maîtrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 22005PAP

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LE CREUSOT – Aménagement des espaces publics de la place Schneider – Mission de maîtrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 23001PAP

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Travaux d’aménagement de l’Eurovélo 6 – Phase 2 – Centre-ville de Montceau-les-Mines – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 23020PAP01

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Travaux d’aménagement de l’Eurovélo 6 – Phase 2 – Centre-ville de Montceau-les-Mines – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 23020PAP03

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Assistance technique à maîtrise d’ouvrage (ATMO) pour le programme de Territoire durable et connecté de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

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TORCY – Construction d’un réservoir d’eau brute sur le site du Thiellay – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée ouverte