Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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BLANZY – Rue Jean Moulin – Vente du lot n°7 du lotissement les Curtils, section cadastrée AE n°562.
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Règlement d’intervention pour l’aide à l’immobilier économique dans le domaine des hébergements touristiques / Attribution d’une subvention
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Mandat spécial accordé à Isabelle LOUIS dans le cadre de la Fabrique de la Diplomatie organisée par le ministère de l’Europe et des affaires étrangères
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Mandat spécial accordé à Evelyne COUILLEROT dans le cadre de la Fabrique de la Diplomatie organisée par le ministère de l’Europe et des affaires étrangères
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Musée aux Clowns Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.
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Le Creusot – Dégradation de voirie
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BLANZY – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Christian LEDEY – Sinistre du 27 juin 2025
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SAINT-VALLIER – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine, Madame Isabelle CANET et la Société France PARE-BRISE – Sinistre du 25 juin 2025
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Montchanin – Projet de création d’un lotissement ‘ Le Bois Daroux ‘ phase IV- Convention de transfert des voies, équipements et espaces communs
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Montchanin – Projet de création d’un lotissement ‘ Le Bois Daroux ‘ phase V – Convention de transfert des voies, équipements et espaces communs