Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

MANDAT SPECIAL ACCORDE A DANIEL MEUNIER DANS LE CADRE D’UN VOYAGE D’ETUDES
Compte rendu

Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) – Prescription d’une déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi pour la modification de l’orientation d’aménagement et de programmation n°71282-001 à Marmagne – Signature électronique du formulaire de saisine de la MRAe
Compte rendu

CUCM – Procédure de modification de droit commun du PLUiH valant SCoT de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature d’un marché de prestation intellectuelles avec la société URBICAND
Compte rendu

MANDAT SPECIAL ACCORDE A FREDERIQUE LEMOINE DANS LE CADRE D’UN VOYAGE D’ETUDES
Compte rendu

Le Creusot – Pont rue du président Wilson – Convention de superposition d’affectation avec SNCF Réseau portant sur la gestion et la maintenance de cet ouvrage
Compte rendu

MANDAT SPECIAL ACCORDE A ISABELLE LOUIS DANS LE CADRE D’UN VOYAGE D’ETUDES
Compte rendu

Saint-Sernin-du-Bois – Protocole accord – sinistre
Compte rendu

TORCY – Avenue du 8 mai 1945 – Indemnisation de sinistre en date du 8 mai 2023
Compte rendu

SAINT-EUSEBE – Rue des Morands – Servitude de passage d’écoulement des eaux de fossé pour rejoindre une zone humide en contrebas de la parcelle cadastrée section AN n°59.
Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Écomusée à la Fédération des Écomusées et Musées de société