Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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Virement de crédits entre chapitres – Budget 2024
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Virement de crédits – Dépenses imprévues – Budget 2023
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Commission ‘ entretien des chemins ruraux ‘ sur la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Nouvelle composition
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Contrat local de santé – Action d’animation territoriale – Demande de subvention 2024
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Accueil d’un spectacle programmé par l’ARC dans le cadre de son temps fort ‘ Hors les murs ‘, l’Arc en Vadrouille 2024 à hub&bo – Technopôle Sud Bourgogne – 72, rue Jean Jaurès – 71200 LE CREUSOT – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.
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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public
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Prestation d’accompagnement pour la mise en place des conditions nécessaires, et l’organisation d’un “Forum InCyber ‘ des Territoires sur le territoire de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.
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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine
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SAINT SERNIN DU BOIS – Pêche de récupération des poissons de l’étang de la Velle et transfert vers l’étang principal – Attribution et signature d’un marché inférieur 39 999.00 € HT.
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Convention autorisant l’intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à la commune de Saint-Sernin-du-Bois