Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

MONTCHANIN – ZA des Morands – Occupation du domaine public fluvial de VNF – Autorisation de signature de conventions.
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Règlement d’intervention pour l’aide à l’immobilier économique dans le domaine des hébergements touristiques / Attribution d’une subvention

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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MONTCEAU LES MINES – Rue de Chalon – Vente partielle de terrain cadastré section BO n°172, à la SCI ROMES

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Blanzy – Travaux de mise aux normes du barrage de la Sorme (tranche 1) – Mission de maitrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché 18075DSP
Compte rendu

Direction générale des services – institution d’une enveloppe pour les frais de représentation du Directeur Général des Services
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Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de dispositifs numériques destinés aux visiteurs de la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.
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Adoption du compte-rendu du bureau du 10 novembre 2022
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Mise à disposition d’un agent – Comité des Oeuvres Sociales
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RGPD – Adhésion à l’Association Française des Correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel