Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’évolution des déchetteries de la Communauté Urbaine Creusot Montceau

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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LE CREUSOT – Zone Harfleur 2000 – Portion de l’allée Hubert Curien et liaison routière entre le boulevard de l’industrie et l’intersection avec l’allée Hubert Curien – Déclassement du domaine public routier de la Communauté Urbaine.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par la Métropole du Grand Nancy à la Communauté urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie appartenant aux collections de l’Écomusée à M. Abdelhak El Mostain.

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Ressources Nord – Acquisitions foncières de terrains à la SAFER sur l’aire d’alimentation du captage de Pont d’Ajoux

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BLANZY – Rue des Communautés – Servitude de passage d’une canalisation eaux pluviales sur les parcelles cadastrées section AE n°207, 210 et 532.

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BLANZY – Rue des Communautés – Servitude de passage d’une canalisation eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section AE n° 530.

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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Gilbert BENOIT – Sinistre du 18 mai 2025

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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Gérard ROUSSON – Sinistre du 16 mai 2025