Archives : Comptes rendus

Compte rendu

TORCY – Aire du Lac La Grande Motte – Constat d’occupation illégale – Règlement d’honoraires d’huissier

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Ecomusée – Mise à disposition de locaux par l’Université de Bourgogne-Franche-Comté pour l’accueil des groupes scolaires en visite au MHI

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Assistance juridique en matière de ressources humaines – Convention d’honoraires avec le cabinet BLT Droit Public

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Le Creusot – Halle Patrimoniale – Convention de mise à disposition avec la ville du Creusot

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Convention de dépôt de mobiliers et objets du Mobilier national – Autorisation de signature

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Mise en place de barrages flottants sur le lac de la Sorme – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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CIRY-LE-NOBLE – Les Touillards du Haut – Avenant au bail de location temporaire de terrain à la Société AXIMUM

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Barrage de la Sorme – Travaux de mise aux normes tranche 1 / phase 1 : Travaux de remplacement de la vanne de vidange amont – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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Conflit en Ukraine – Aide apportée à la Croix-Rouge

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Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 19 mai 2022