Archives : Comptes rendus

Compte rendu

LE CREUSOT – Réhabilitation de l’ilot urbain dégradé n°1 Quartier Saint Charles – Signature de l’avenant n°4 à la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier Doubs BFC pour l’opération n°424

Compte rendu

SAINT-FIRMIN – Chemin des Cormaillots – Déclassement partiel du domaine public routier de la Communauté Urbaine.

Compte rendu

Contrat local de santé – Action d’animation territoriale – Demande de subvention 2025

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographie prêtée par Francis Chambarlhac à la communauté urbaine

Compte rendu

BLANZY – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur François TARISSAN – Sinistre du 9 avril 2025

Compte rendu

MONTCEAU-LES-MINES – Rue de Bellevue – Résiliation d’un bail emphytéotique avec le Lycée Technologique Nicéphore Niepce – locaux utilisés par le GRETA

Compte rendu

ECUISSES – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial de VNF (AOT n°61102510034)

Compte rendu

ECUISSES – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial de VNF (AOT n°61102510035)

Compte rendu

POUILLOUX – Les grands Trembles – Acquisition des parcelles cadastrées section A n°1381 et n°1383, appartenant à la Commune de POUILLOUX

Compte rendu

BLANZY – Lieudit Les Mirauds – Transfert de propriété entre la Communauté Urbaine et la Commune – Parcelles cadastrées section AV n°198 et AT n°144.