Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Arrêté de délégation de signature accordé à Madame Nadia BOGENEZ pour signer les pièces administratives relatives à l’enquête publique préalable au déclassement partiel en vue de l’aliénation partielle de l’allée H. Curien et de la liaison routière entre le bd de l’industrie et l’allée H. Curien,commune de LE CREUSOT-Projet d’extension atelier mécanique porté par la société française FRAMATOME
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Carte Achat – Habilitation d’un agent en qualité de porteur d’une carte achat
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Carte Achat – Nomination du responsable de programme ‘ carte achat publique ‘.
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Carte Achat – Nomination du responsable de programme ‘ carte achat publique ‘.
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l’appel à projet Départemental 2026 – demande de subvention – réhabilitation de la station d’épuration des Essarts sur la commune de SANVIGNES-LES-MINES
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MONTCEAU-LES-MINES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et le groupe BERTO GOUPILLE LANDRIAU
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CUCM – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public
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CUCM – Règlement au Cabinet d’Avocats BLT Droit Public
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CUCM – Travaux de préparation à la mise en œuvre de chargeurs pour bus électriques sur les dépôts bus- Attribution et signature d’un marché passé en application du décret n° 2024-1217
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CUCM – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public