Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Sensibilisation à la prévention et à la gestion des déchets en milieu scolaire – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bon de commande sur appel d’offres ouvert

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Saint Vallier – Réhabilitation du pont situé impasse de Franche-Comté – Autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée

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Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°2 au marché 22040PRP.

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Fourniture de tuyaux pvc et dérivés destinés aux services de la Communaute Urbaine Le Creusot-Montceau – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé sur appel d’offres ouvert

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Travaux d’entretien des voiries et aménagement de proximité de la CUCM – Lot 1 secteur Nord – Lot 2 Secteur Sud – Autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande passés en appel d’offres ouvert

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Autorisation de signature de l’avenant à la convention d’avance remboursable AOM

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Comité des œuvres sociales – Avenant n°1 à la Convention financière 2024

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TORCY – ZA CORIOLIS – Vente de terrain d’environ 35 000 m² pour implantation économique

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Montceau-les-Mines – Torcy – Acquisition des bâtiments à usage de bureaux objets de crédits baux immobiliers avec Fortis Lease

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Avenant à la convention d’aide à l’immobilier d’entreprise entre VAISON SPORT et la CUCM – ajout de BATIFRANC (crédit-bailleur)