Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Budget annexe transports – Reprise en section de fonctionnement de l’avance remboursable versée en 2020 par l’Etat
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Budget Primitif 2021 – Adoption du budget principal
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Budget Primitif 2021 – Adoption du budget annexe Eau
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Office National des Forêts – Projet de création d’un réseau de sentiers de randonnées sur le territoire communautaire – Autorisation de signature d’une convention de passage, d’aménagement et de balisage.
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Comité départemental de la Randonnée Pédestre de Saône-et-Loire – Modification des itinéraires de Grande Randonnée – Autorisation de signature d’une convention
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ATMO Bourgogne – Franche-Comté – Versement d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2020
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Gestion des déchets – Délégation de service public pour le traitement des déchets de la CUCM – Protocole de fin de contrat
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Défense incendie – Communes de Perreuil et Essertenne – Modification des modalités de gestion technique et financière des installations de défenses incendie raccordées au réseau d’eau potable du Syndicat Mixte de l’Eau Morvan Autunois Couchois (SMEMAC) – Autorisation de signature
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Schéma Directeur Cyclable – Arrêt du projet
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Services de transports routiers pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM – Lot n° 5 – Desserte des Collèges et Lycées du Creusot et de Montcenis – Autorisation de signature d’une modification n° 2 à l’accord-cadre 1602205DSP