Type : Décision

Compte rendu

Le Breuil – Route de Couches – Gestion des eaux pluviales – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables
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Construction d’un réservoir d’eau brute sur le site du Thiellay – Contrôleur technique – Attribution et signature d’un marché inférieur 39 999.00 € HT
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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée à Cned UO Collège
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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Robert Kleingaertner à la communauté urbaine
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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies de Anne Marie Kleingaertner à la communauté urbaine
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Don de documents d’archives de Catherine Breton à la communauté urbaine Creusot Montceau / Ecomusée
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SANVIGNES-LES-MINES – Allée Beau Site – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT – MONTCEAU de la parcelle cadastrée section AC n°306.
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Mise en œuvre d’un diagnostic et d’ateliers pour la numérisation des commerçants de la commune de Montchanin dans le cadre du plan d’actions ‘ Petite Ville de demain ‘ – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables
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Migration et évolution de la billetterie de l’écomusée Creusot-Montceau
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Adhésion à l’association “Mémoire de l’histoire de l’abolition de l’esclavage en Saône-et-Loire”