Type : Décision

Compte rendu

MONTCHANIN – Réhabilitation du bâtiment de l’ancienne Ligue de Football pour l’installation des réserves de l’écomusée – Autorisation de signature de la modification n°6 au marché n°2105301PAP

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Service d’entretien des installations d’assainissement non collectif – autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée

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Réalisation d’études structurantes et patrimoniales en eau potable – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché n°25002PRP

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Protection des ressources en eau de la CUCM – Demandes d’aides financières

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Transport scolaire des élèves du premier degré de la commune de Sanvignes-les-Mines – Autorisation de signature d’une convention de délégation de compétence entre la CUCM et la commune

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Transport scolaire des élèves du 1er degré de la commune de Génelard – Autorisation de signature d’une convention de délégation de compétence entre la CUCM et la commune

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Acheminement et fourniture de gaz naturel pour les besoins de la CUCM – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offres ouvert

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Location et entretien des vêtements de protection des agents de la CUCM -Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

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Location d’un véhicule nacelle – Autorisation préalable de signature d’un marché à procédure adaptée

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Fourniture de pièces détachées pour les véhicules communautaires et prestations de service – autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande passés en procédure d’appel d’offres ouvert