Type : Décision

Compte rendu

SANVIGNES-LES-MINES – Les Essarts – Contrat de transaction entre la CUCM et le GAEC PELLETIER – Versement d’une indemnité pour perte d’exploitation

Compte rendu

Etude stratégique d’habitat et de peuplement à l’échelle intercommunale – Dépôt d’une demande de communication de données détaillées au logement auprès de la DREAL Bourgogne Franche Comté

Compte rendu

Projet Alimentaire Territorial – Demande de subvention 2025

Compte rendu

MANDAT SPECIAL ACCORDE A DANIEL MEUNIER DANS LE CADRE D’UN VOYAGE D’ETUDES

Compte rendu

Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) – Prescription d’une déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi pour la modification de l’orientation d’aménagement et de programmation n°71282-001 à Marmagne – Signature électronique du formulaire de saisine de la MRAe

Compte rendu

CUCM – Procédure de modification de droit commun du PLUiH valant SCoT de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Autorisation de signature d’un marché de prestation intellectuelles avec la société URBICAND

Compte rendu

MANDAT SPECIAL ACCORDE A FREDERIQUE LEMOINE DANS LE CADRE D’UN VOYAGE D’ETUDES

Compte rendu

Le Creusot – Pont rue du président Wilson – Convention de superposition d’affectation avec SNCF Réseau portant sur la gestion et la maintenance de cet ouvrage

Compte rendu

MANDAT SPECIAL ACCORDE A ISABELLE LOUIS DANS LE CADRE D’UN VOYAGE D’ETUDES

Compte rendu

Saint-Sernin-du-Bois – Protocole accord – sinistre