Instance : 03/04/2023

Compte rendu

Régie de recettes pour la gestion de la Taxe de séjour – Acte modificatif de la décision 21SGADP0195

Compte rendu

ECOMUSEE – Demande de prolongation de prêt d’un fusil Chassepot et d’un paquet de cartouches Chassepot modèle au musée de la Bataille du 06 août 1870 à Woerth

Compte rendu

Dévoiement du réseau de gaz 55 route des Bizots à Blanzy – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Compte rendu

Le Creusot – Avenue François Mitterrand – Règlement facture à IMC Centre

Compte rendu

LE CREUSOT – Indemnisation du sinistre du 14 septembre 2022 par SMACL Assurances

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies et tableaux appartenant aux collections de l’Ecomusée à la région Bourgogne Franche Comté

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction d’une photographie issue des collections de l’Ecomusée aux éditions Metive / la Geste

Compte rendu

MARMAGNE – Lieu-dit La Chaume – Déclassement du domaine public de la Communauté Urbaine de la parcelle cadastrée section A n°1203

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

Compte rendu

Marché subséquent n° 21008MS013 – Prestations d’études géotechniques à mener sur le territoire de la communauté Urbaine Creusot-Montceau – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée